La proposition de loi de Jean-Louis Masson sur l'anonymat des blogueurs a fait quelques vagues dans la blogosphère. Depuis vendredi, un élément très intéressant a été apporté au débat : les explications de Jean-Louis Masson. Cette petite vidéo est très éclairante !

Premier constat, Jean-Louis Masson ne connaît strictement rien à l'internet et aux blogs. Pour un sénateur de 63 ans, c'est normal, et pour les blogueurs, c'est plutôt rassurant. Une telle proposition venant d'un spécialiste de l'internet serait autrement plus inquiétante ! Il n'y a dans cette proposition aucun complot, ni aucun "écran de fumée", juste une initiative isolée et maladroite. Deuxième enseignement, Jean-Louis Masson a en tête un cas précis, une mésaventure qui lui est arrivé personnellement sur Metz, à savoir un dénigrement anonyme sur internet qu'il soupçonne de venir d'un collègue parlementaire du département. Masson tente, maladroitement, de trouver une solution à son problème par la voie d'une modification législative. C'est un travers très courant chez les parlementaires, surtout quand ils sont "hors-système", car c'est le seul outil à leur disposition pour tenter d'agir.

La première chose à faire est donc d'écouter Jean-Louis Masson, ce qui permet de se rendre compte que cette proposition de loi est un vaste malentendu ! La meilleure chose à faire est d'écouter Jean-Louis Masson et de lui proposer des solutions à son problème. La première chose à faire est de lui montrer que la législation actuelle est suffisante pour régler les cas comme celui auquel il a été confronté. Les indices permettant de retrouver un blogueur "anonyme", voire même un simple commentateur existent. Rien qu'avec l'adresse IP et la conservation des logs de connexion, on peut en savoir beaucoup et l'immense majorité des internautes sont totalement incapables de masquer leurs traces. Reste à savoir dans quelles conditions on peut exploiter ces éléments dans le cadre d'une procédure judiciaire, et s'il est possible d'agir en référé pour que la sanction tombe rapidement (ce qui semble être l'un des soucis exprimé par Jean-Louis Masson).

N'étant ni juriste ni geek, je ne suis pas en mesure de rédiger la note qui permettra d'expliquer à Jean-Louis Masson que sa demande est déjà satisfaite par la loi existante, et de lui soumettre les quelques obstacles qui existeraient, ainsi que les mesures (législatives ou réglementaires) propres à lever ces obstacles, sans avoir à utiliser l'arme atomique de la levée de l'anonymat des blogueurs. S'il y a une chose à faire en priorité, c'est cela, plutôt que de monter sur ses grands chevaux et d'aller combattre des moulins à vents !